SogHealth

Clinityx
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Responsable scientifique
Clinityx
Type de base
Soins courants
Catégorie de données
Données d’identification (hors données nominatives) Traitements
Population d’intérêt
Tranche d’âge
Adolescent (12 à 18 ans) Adulte (18 à 64 ans) Enfant (2 à 11 ans) Nourrisson (28 jours à 23 mois) Nouveau-né (0 - 27 jours) Personne âgée (65 ans et plus)
Géographie
National

Pourquoi la base de données SogHealth a-t-elle été constituée ?

SOG Health est un entrepôt de données de santé collectées auprès des pharmacies et concernant les délivrances de produits et d’actes faites auprès des clients de ces dernières. Il permet la mise à disposition de données de vie réelle à des fins de recherche et d’études non interventionnelles permettant d’éclairer les acteurs privés et publics sur le bon usage du médicament, l’observance des traitements, l’identification des interactions médicamenteuses … Cet observatoire a dûment fait l’objet d’une autorisation délivrée à GERS SAS par la CNIL le 30 août 2024.

Principaux critères d’inclusion

Un identifiant aléatoire non signifiant
L'année de naissance, le sexe
Des données dites « de délivrance ou de vente » constituées des données de santé relatives aux dispensations de produits de santé, d’actes ou de dispositifs médicaux, la date de la délivrance, le prix, la quantité, le montant des honoraires de dispensation …

Profondeur historique de la base
De mai 2015 à mai 2025
Méthodes de collecte des données
Dossier patient
Activité de la base de données
Collecte en cours
Durée de conservation des données
La profondeur historique des données conservées au sein de l’entrepôt ne pourra excéder dix ans à compter de la date du passage en pharmacie.

Pourquoi la base est-elle légale ?

Fondement juridique
6.f Le traitement est nécessaire aux fins des intérêts légitimes poursuivis par le responsable du traitement ou par un tiers, à moins que ne prévalent les intérêts ou les libertés et droits fondamentaux de la personne concerné qui exigent une protection des données à caractère personnel, notamment lorsque la personnes concernée est un enfant.
Transfert des données en dehors de l’Union Européene
Non

Projets de recherche menés à partir des données de SogHealth :


Politique de protection des données Clinityx